Ordres du jour du conseil

Date et heure : Le jeudi 8 juin 2023, de 9 h à midi
Lieu : En ligne (Zoom)

Programme

• 9 h Ouverture de la séance / mot de bienvenue
• 10 h 30 Pause
• 10 h 45 Reprise de la séance
• Midi Clôture de la séance

Ordre du jour

1. Ouverture de la séance / mot de bienvenue

2. Approbation de l’ordre du jour

3. Conflit d’intérêts

4. Procès-verbaux

• 4.1 Réunion du 21 mars 2023 (En anglais seulement.)

5. Questions découlant de la dernière réunion

• 5.1 Modifications proposées à la politique sur les présentations publiques (annexe) (En anglais seulement.)

6. Rapports de la présidente et de la registraire, et rapport financier

• 6.1 Rapport de la présidente (En anglais seulement.)
• 6.2 Rapport de la registraire
• 6.3 Rapport financier au 31 mars 2023 (En anglais seulement.)

7. Affaires nouvelles

• 7.1 Modifications proposées aux règlements administratifs (En anglais seulement.)
• 7.2 Mise à jour sur le programme de prévention des mauvais traitements d’ordre sexuel (En anglais seulement.)
• 7.3 Mise à jour sur les modifications proposées à la loi et aux règlements (En anglais seulement.)
• 7.4 Code de conduite pour les membres du conseil (En anglais seulement.)
• 7.5 Proposition concernant un nouveau certificat (En anglais seulement.)

8. Rapports des sous-comités

• 8.1 Sous-comité de vérification et des finances (En anglais seulement.)

9. Rapports des comités

• 9.1 Comité d’appel des inscriptions (En anglais seulement.)

10. Correspondance

• 10.1 Lettre au ministre Lecce concernant sa présentation au conseil – le 4 avril 2023 (En anglais seulement.)
• 10.2 Lettre au ministre Lecce concernant les modifications proposées aux règlements administratifs en lien avec la nouvelle QA – le 4 avril 2023 (En anglais seulement.)
• 10.3 Réponse de l’Ordre concernant les recommandations du coroner en chef de l’Ontario (le devoir de signaler la maltraitance ou la négligence d’enfants) – le 17 avril 2023 (En anglais seulement.)
• 10.4 Lettre du ministre Lecce et réponse de l’Ordre concernant le projet de loi 98 – les 17 et 24 avril 2023 (En anglais seulement.)

11. Prochaines réunions

• Le 5 octobre 2023
• Le 7 décembre 2023

12. Clôture de la séance

Détails sur la participation à la réunion du conseil :

Lien pour accéder à la réunion

Numéro d’identification de la réunion : 847 5570 2967
Code d’accès : 377589